Lorsqu’en tant qu’entrepreneur vous allez voir un conseil, vous le faites souvent au nom de la société que vous avez crée ou êtes sur le point de créer.
Ce nom, vous y avez réfléchi longuement lors de réunions tardives : vous y êtes déjà attaché. Vous avez peut-être déjà votre nom de domaine, de la documentation qui y fait référence. Ce nom désigne peut-être votre produit phare.
Vous ne voulez donc pas le changer. Mais à quel prix ? Nous sommes là pour vous expliquer que même si le nom est bien pensé, il ne survivra peut-être pas à la dure loi de la concurrence. Risque d’opposition de tiers lors du dépôt de la marque, voire de poursuites en contrefaçon : non, cela n’arrive pas qu’aux autres…
I. Effectuer des recherches d’antériorité
Pour vérifier que votre marque est disponible à l’enregistrement, il faut effectuer des recherches d’antériorité avant de la déposer, que ce soit en France et/ou à l’international.
Vous avez peut-être déjà effectué ces recherches. D’ailleurs vous êtes allé sur le site de l’INPI et vous avez constaté qu’aucune marque identique à la vôtre n’a fait l’objet d’un dépôt. Certes… mais c’est plus compliqué que cela.
La similarité entre une marque et une autre ne se joue pas sur une reproduction à l’identique, mais sur de nombreux critères, et en particulier:
- la similarité visuelle entre les marques,
- la similarité phonétique et
- la similarité intellectuelle (par exemple «coup de foudre » et « coup de cœur »).
Et cela ne suffit pas. Vous pouvez avoir deux noms identiques, et aucune confusion possible, à partir du moment où les produits ou services visés ne sont pas les mêmes. C’est pour cela que la marque Montblanc – les stylos – cohabite paisiblement avec la marque…Montblanc – les crèmes dessert.
Ces recherches d’antériorité devraient être réalisées par des professionnels, qui vont alors se concentrer sur :
- les noms phonétiquement identiques ou similaires ;
- les marques visuellement proches ;
- les dénominations sociales identiques ou proches ;
- les noms sur Internet(chanson avec le même titre, blog,…).
Faites par un conseil en propriété industrielle, le budget peut-être conséquent, mais vous saurez alors quel est le risque encouru (par exemple, sur une échelle de 1 à 5).
Faites par l’INPI, le budget est moindre, mais vous aurez un rapport brut, sans analyse de risque : vous devrez alors le cas échéant demander à un cabinet spécialisé d’analyser ce rapport.
La dernière solution consiste à ne pas effectuer de recherches d’antériorité, souvent pour des questions budgétaires. C’est alors un risque que vous devez assumer : déposer votre marque en sachant que celle-ci n’a peut-être pas une longue vie devant elle.
Avant de déposer sa marque : vérifier que la marque est disponible
- Il convient de faire une recherche d’antériorité, que ce soit en France et/ou à l’international.
- Faire faire des recherches d’antériorité par des professionnels (Conseillers en Propriété Industrielle ou INPI).
Attention : Se rendre sur le site de l’INPI et constater qu’aucune marque identique n’a fait l’objet d’un dépôt ne suffit pas.
II. Conseils pratiques pour bien choisir sa marque
Voici quelques conseils pratiques, afin de vous aider à sélectionner une marque qui aura peut-être moins de concurrents :
- Choisir un mot qui n’existe pas, même si celui-ci est symboliquement rattaché a votre offre : Facebook par exemple. Attention car les mots à peine transformés, ou combinaison de deux mots courants, même sous forme abrégée, peuvent avoir de nombreux concurrents.
- Choisir un mot qui existe mais est sans relation directe avec votre offre: par exemple Apple (“pomme”) pour designer des ordinateurs.
